Pour joueurs de 18 ans et plus. Jouez intelligemment et de façon responsable. Aide : BeGambleAware.org | 0808 8020 133.

Conditions générales

Bienvenue sur Top5meilleurcasino.fr !

Les présentes conditions générales décrivent les règles et règlements régissant l'utilisation du site Web Top5meilleurcasino.fr.

En accédant à ce site Web, nous supposons que vous acceptez ces conditions générales. N’utilisez pas Top5meilleurcasino.fr si vous n’êtes pas d’accord avec toutes les conditions énoncées sur cette page.

Ces termes, la politique de confidentialité et la clause de non-responsabilité sont soumis à la terminologie suivante : "Client", "vous" et "votre" désignent l’utilisateur accédant à ce site Web conformément aux conditions générales. "Société", "nous", "notre" et "nos" désignent notre société. "Client", "clients" ou "nous" désigne à la fois vous et notre société. Tous les termes se réfèrent à l’offre, à l’acceptation et à l’évaluation du paiement nécessaire pour compléter notre assistance au client dans le but de répondre aux besoins du client concernant les services de la société, conformément à la législation applicable. Toute utilisation de la terminologie ci-dessus ou d'autres mots au singulier, au pluriel, en majuscules et/ou au masculin/féminin est considérée comme interchangeable et donc comme désignant la même chose.

Cookies

Nous utilisons des cookies. En accédant à Top5meilleurcasino.fr, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité.

La plupart des sites Web interactifs utilisent des cookies pour permettre de récupérer les informations de l’utilisateur à chaque visite. Les cookies sont utilisés sur notre site Web pour permettre certaines fonctionnalités afin de faciliter la navigation. Certains de nos partenaires publicitaires peuvent également utiliser des cookies.

Licence

Sauf indication contraire, Top5meilleurcasino.fr et/ou ses concédants de licence détiennent les droits de propriété intellectuelle sur tout le contenu présent sur Top5meilleurcasino.fr. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez accéder au site pour un usage personnel, sous réserve des restrictions définies dans ces conditions.

Il vous est interdit de :

  • Republier le contenu de Top5meilleurcasino.fr
  • Vendre, louer ou sous-licencier le contenu de Top5meilleurcasino.fr
  • Reproduire, dupliquer ou copier le contenu de Top5meilleurcasino.fr
  • Redistribuer le contenu de Top5meilleurcasino.fr

Certaines sections de ce site permettent aux utilisateurs de publier et d'échanger des opinions et informations. Top5meilleurcasino.fr ne filtre pas, ne modifie pas, ne publie pas et ne révise pas les commentaires avant leur mise en ligne. Les commentaires reflètent uniquement les opinions de leurs auteurs. Dans la limite permise par la loi, Top5meilleurcasino.fr ne saurait être tenu responsable des commentaires ni des dommages qui en résultent.

Top5meilleurcasino.fr se réserve le droit de surveiller tous les commentaires et de supprimer ceux jugés inappropriés.

Vous garantissez que :

  • Vous avez le droit de publier les commentaires sur notre site et possédez toutes les licences nécessaires ;
  • Les commentaires ne violent aucun droit de propriété intellectuelle d’un tiers ;
  • Les commentaires ne contiennent aucun propos diffamatoire, offensant ou illégal ;
  • Les commentaires ne seront pas utilisés pour promouvoir des activités commerciales illégales.

Vous accordez à Top5meilleurcasino.fr une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, éditer et autoriser d’autres à utiliser vos commentaires sous toute forme, format ou média.

Liens vers notre contenu

Les organisations suivantes peuvent créer un lien vers notre site sans autorisation écrite préalable :

  • Agences gouvernementales ;
  • Moteurs de recherche ;
  • Organisations de presse ;
  • Distributeurs d’annuaires en ligne ;
  • Entreprises accréditées, sauf organismes à but non lucratif, centres commerciaux caritatifs et groupes de collecte de fonds.

Ces organisations peuvent créer un lien vers notre page d'accueil si le lien : (a) n’est pas trompeur ; (b) n’implique pas un parrainage ou une approbation ; et (c) s’intègre bien dans le contexte du site.

Nous pouvons approuver d’autres demandes de lien des organisations suivantes :

  • Sources connues d’informations commerciales ou de consommation ;
  • Sites communautaires en .com ;
  • Associations caritatives ;
  • Distributeurs d’annuaires en ligne ;
  • Portails Internet ;
  • Cabinets comptables, juridiques, de conseil ;
  • Établissements d’enseignement et associations professionnelles.

Nous approuverons ces liens si : (a) ils ne nous portent pas préjudice ; (b) l'organisation a un bon historique ; (c) le lien est utile pour nous ; et (d) le lien est contextuellement approprié.

Si vous êtes une de ces organisations, contactez-nous à Top5meilleurcasino.fr avec votre nom, URL et les pages que vous souhaitez lier. Attendez une réponse sous 2–3 semaines.

Les liens peuvent être faits de la façon suivante :

  • En utilisant notre nom commercial ;
  • En utilisant l'URL liée ;
  • En utilisant une description appropriée de notre site.

Aucune utilisation de notre logo ou d’éléments visuels ne peut être faite sans accord de licence.

iFrame

Sauf autorisation écrite, vous ne pouvez pas encadrer notre site Web de manière à en modifier l’apparence.

Responsabilité du contenu

Nous ne sommes pas responsables du contenu apparaissant sur votre site Web. Vous acceptez de nous défendre contre toute réclamation liée à votre site. Aucun lien ne doit apparaître sur un site pouvant être jugé diffamatoire ou illégal.

Réserve de droits

Nous nous réservons le droit d’exiger la suppression de tout lien vers notre site à tout moment. Vous acceptez de les retirer immédiatement. Nous pouvons aussi modifier notre politique de liens à tout moment.

Suppression de liens

Si un lien vous semble offensant, contactez-nous. Nous prendrons cela en compte mais ne sommes pas obligés de répondre.

Nous ne garantissons pas l’exactitude des informations sur le site, ni sa disponibilité ou mise à jour.

Clause de non-responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi, nous excluons toutes garanties concernant ce site. Rien dans cette clause ne :

  • Limite ou exclut notre responsabilité ou la vôtre en cas de décès ou blessure ;
  • Limite ou exclut les cas de fraude ;
  • Limite toute responsabilité qui ne peut être légalement limitée ;
  • Exclut toute responsabilité qui ne peut être exclue par la loi.

Ces limitations s’appliquent à toute forme de responsabilité (contrat, délit, etc.).

Tant que le site est disponible gratuitement, nous ne serons responsables d’aucune perte ou dommage.